Le site www.cote-clic.com a été développé par l’auto-entrepreneur Samuel Cuvilliez, et il en est la propriété exclusive.
Samuel Cuvilliez AUTO-ENTREPRENEUR
N° SIRET : 522 210 962 00026
16 Rue d’Haucourt
59127 Esnes
Ce site est hébergé sur les serveurs d’OVH.
OVH
2 Rue Kellermann, 59100 Roubaux – France
Pour entrer en relation avec moi, vous pouvez utilisez la page contact du site internet ou les coordonnées présentes en bas de chaque page.
En vertu de la loi « informatique et libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données vous concernant. Les informations mises en ligne font l’objet de mises à jour régulières et peuvent être modifiées à tout moment. L’utilisateur en est conscient et se doit de vérifier les informations recueillies. Samuel Cuvilliez décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation. En accédant ou en utilisant le site, vous reconnaissez vous conformer aux dispositions de la loi, et notamment en s’interdisant l’extraction, le transfert, le stockage, la reproduction de tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du contenu figurant sur le site.
Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.cote-clic.com sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.cote-clic.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.cote-clic.com est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.